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Responsabilités
  • Affaires Juridiques et Valorisation
  • DPO
  • Référent Laïcité en binôme
Activités
  • Affaires juridiques
  • Soutien à la recherche
  • Assurance
  • DPO
  • Référent laïcité
  • Brevets
  • Valorisation
  • Contentieux
  • Licence
Présentation des missions

Directrice des affaires juridiques et de la valorisation :

Expertise juridique
Gestion du contentieux
Formalisation des besoins, négociation, rédaction et gestion administrative des contrats, en matière de collaboration scientifique, d’acquisition/concession de droits de propriété intellectuelle, de partenariats industriels, de coopérations académiques françaises ou étrangères
Rédaction des notes et des avis juridiques dans tous les domaines du droit concernant l’école Accompagnement des chercheurs dans le processus de valorisation de la recherche Gestion des contrats d’assurance de l’école

DPO :

Conseil et accompagnement
Expertise auprès de la direction générale de la conformité des traitements
Tenue du registre de traitement
Diffusion de la culture et les règles de la protection des données

Référent laïcité en binôme :

Conseil au respect du principe de laïcité et du principe de neutralité
Organisation, le 9 décembre de chaque année, d’une journée de la laïcité au sein de l'école

Contacts Associés