ENSTA Bretagne : présentation des clubs et associations étudiants à la rentrée aux nouveaux étudiants ingénieurs
Julien Ogor

Taxe d'apprentissage et CSA : Soutenez une jeunesse qui s’investit !

Donnez un sens à ce versement, soutenez dès maintenant vos futurs talents !
Obligatoire pour toutes les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés, quel que soit leur statut, la taxe d'apprentissage permet de financer des formations technologiques et professionnelles. Chaque année, les fonds versés à l’ENSTA Bretagne permettent d’investir dans des équipements de pointe utilisés en enseignement et recherche.

Pourquoi verser la taxe d'apprentissage à l'ENSTA Bretagne ?

Les entreprises disposent, sur le campus ENSTA Bretagne, de ressources et de services pour amplifier leur potentiel d'innovation, former leurs salariés ou identifier leurs futurs collaborateurs, apprentis ou stagiaires en ingénierie.

Chaque année, les fonds versés dans le cadre de la taxe d'apprentissage financent le programme d'adéquation des infrastructures et des moyens pédagogiques. Merci aux nombreux contributeurs qui choisissent de verser la taxe d'apprentissage à l'ENSTA Bretagne. 
Découvrez le calendrier 2021/2022 des RDV ENSTA Bretagne & entreprises (PDF)

Comment verser la taxe d’apprentissage et la CSA ?
Période transitoire concernant la taxe d'apprentissage et la Contribution Supplémentaire à l'Apprentissage (CSA)

L'année 2022 constitue une phase transitoire.

En effet, à partir du 1er janvier 2022, le recouvrement de la taxe d'apprentissage et la CSA ne sont plus gérées par les Opco, mais par l'Urssaf (via la DSN).

Néanmoins, comme ce changement s'opère en 2022, la part principale de la taxe d'apprentissage de l'année 2021 qui reste due au 1er mars 2022 doit toujours être versée aux OPCO.

Son solde doit quant à lui être versé directement aux établissements habilités au plus tard le 31 mai 2022.

Verser à l'ENSTA Bretagne : comment faire ?

L’enveloppe que vous pouvez attribuer à l'ENSTA Bretagne correspond à la part des 13% (ex- hors quota).

  1. Renseignez le bordereau de versement
  2. Réalisez votre règlement directement à l'ENSTA Bretagne (sans passer par un organisme collecteur). 
    Les modalités de règlement sont précisées ci-dessous. Nous vous invitons à privilégier le virement bancaire.
  3. Nous vous transmettrons un reçu libératoire après réception du règlement dans les plus brefs délais

Modalités de règlement 

  • par virement bancaire: les références IBAN sont précisées sur le bordereau de versement
    Préciser la référence "EB-TA2022" ainsi que le nom de votre entreprise. La référence à mentionner est obligatoire pour recevoir le reçu libératoire
  • par paiement en ligne sécurisé 
  • par chèque accompagné du bordereau complété à envoyer à l'adresse suivante :
    ENSTA Bretagne,
    A l'attention de l'agence comptable,
    2 rue François Verny,
    29806 BREST Cedex 09

Pour rappel, le numéro UAI de l'ENSTA Bretagne est le suivant : UAI 0290125D

Fonds de dotation

Si vous ne pouvez pas verser, ou si vous souhaitez soutenir plus encore l'ENSTA Bretagne, faites un don (en nature ou financier) via le fonds de dotation. Cette contribution financière est déductible de l'impôt sur les les sociétés, à hauteur de 60% (dans la limite de 5% du CA de votre entreprise).

contact

Armelle Guiader
Responsable Relations Entreprises
02.98.34.88.44