04-12-2014

Élections professionnelles des représentants du personnel civil

Jeudi 4 décembre de 8h30 à 14h30 sur le campus de l'ENSTA Bretagne et sur le site de Mostaganem (rue Yves Collet, Brest), l'ensemble* du personnel civil de l'école est invité à se rendre dans les urnes. Chacun est concerné par 3 à 4 votes. 
* 2 exceptions : contractuels présents depuis moins de 2 mois (voire 4 pour le vote concernant la CCPMD) et/ou ayant un contrat d'une durée inférieure à 6 mois.

Sur le campus

  • Élection du comité technique de l'ENSTA Bretagne (CT)

Les élections se dérouleront en salle A026

Tout le personnel civil (sauf exceptions citées plus haut) est concerné. La liste complète des votants est affichée dans le grand hall.

Sur le site de Mostaganem (rue Yves Collet à côté du Cercle des Officiers de la Marine)

Pour s'y rendre, des bus partiront de l'école (poste de garde) à 8h30, 9h40, 10h50, 13h30 (retour prévu 1h10 plus tard).

  • Comité technique ministériel (CTM)

Tout le personnel civil (sauf exceptions mentionnées plus haut) est concerné.

  • FONCTIONNAIRES : Commission administrative paritaire

1 à 2 votes (selon statut) : CAPL (local) et/ou CAPC (central).

  • CONTRACTUELS : Commission consultative paritaire des agents non titulaires du Ministère de la Défense (CCPMD) 1er Collège.
  • OUVRIERS : Commission d'avancement (1 vote/3 selon statut)

Pour les TSO : CATSO

Pour les ouvriers chef d'équipes : CAOCE

pour les ouvriers non chef d'équipes : CAO non CE

 

Pour mémoire : Les agents votant pour le CCPMD 2e collège et la Commission Consultative Paritaire d'Avancement et de Discipline des agents contractuels (CCPAD) votent dans des centres particuliers par correspondance. Ces personnels ont été informés préalablement.

Pour en savoir plus, votre contact :

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+33 (0)2 98 34 87 44