MENTIONS LÉGALES - SITE WEB ENSTA Bretagne

1. Informations légales

ENSTA Bretagne - Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées Bretagne
2 rue François Verny
29 806 BREST CEDEX 9
Tél : +33 (0) 98 34 88 00
Fax : +33 (0) 98 34 88 46
N° SIREN : 192 901 254
Directeur de la publication : Patrick Puyhabilier (directeur)
Responsable de la rédaction : Ingrid LE TOUTOUZE (responsable communication)

Adresse de courrier électronique : webmaster [at] ensta-bretagne.fr
Hébergeur : ENSTA Bretagne
Conception et réalisation du site : Hippocampe - 315, rue Ernest Hemingway - 29200 Brest

 


 

2. Responsabilité


L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’ENSTA Bretagne ne saurait être tenue responsable du contenu des sites proposés en liens ni de celui des sites proposant un lien vers le site de l’ENSTA Bretagne.
L’ENSTA Bretagne met tout en œuvre pour offrir à chaque utilisateur des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés.
Néanmoins, l’ENSTA Bretagne ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur site.
Les informations diffusées sur le site de l’ENSTA Bretagne le sont à titre indicatif. L’utilisateur n’est pas dispensé d’une analyse complémentaire et demeure seul responsable des conséquences pouvant résulter son utilisation et de son interprétation des informations diffusées.
L’utilisateur renonce à rechercher la responsabilité de l’ENSTA Bretagne en cas d’erreur, d’absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.



 

3. Informatique et libertés


Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, toute personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel ou à propos de laquelle de telles données sont transmises bénéficie des droits d’accès, de curiosité, de communication, de rectification, d’opposition et d’oubli des données la concernant.
Ainsi, l’utilisateur peut, en application des articles 39 et 40 de la même loi, exiger du responsable de la rédaction (coordonnées susmentionnées) que les données le concernant soient, selon les cas, communiquées, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées.


4. Propriété intellectuelle
Le site de l’ENSTA Bretagne est la propriété exclusive de l’ENSTA Bretagne, protégée par la législation française et les conventions internationales sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de l’ENSTA Bretagne est interdite.

Tout litige lié à l’utilisation du site de l’ENSTA Bretagne est soumis au droit français et du ressort des tribunaux français compétents.